Inf’OGM - Veille citoyenne sur les OGM

Articles

• OGM : des bases de données alimentent la confusion

  7 juillet, par Eric MEUNIER — Actualités, Affiche, International, Union européenne, OGM non transgénique, Généralité, Scientifique
  Depuis l'automne 2021, la Commission européenne a lancé une initiative légale afin de réfléchir à un nouvel encadrement des organismes modifiés génétiquement par « mutagénèse dirigée et cisgénèse ». Quels OGM seront concernés exactement ? Deux bases de données européennes, analysées par Inf'OGM, donnent une (...)

• OGM non transgéniques, c’est toujours non !

  5 juillet, par Denis Meshaka — n°168, juillet - septembre 2022, France, Fauchage & plus
  La mobilisation d'organisations de la société civile n'a pas faibli en 2021/2022. Elles continuent à réclamer auprès des pouvoirs publics l'application des législations sur tous les OGM, transgéniques ou non. Elles leur demandent aussi de se positionner sur les nouveaux enjeux autour de la (...)

• Des brevets sur le vivant, une « invention » américaine

  5 juillet, par Denis Meshaka — n°168, juillet - septembre 2022, Brevetabilité, Union européenne
  Historiquement, la protection du vivant par le brevet s'est construite aux États-Unis et en Europe. Abandonnant une position alors conservatrice, la Cour suprême des États-Unis valide, en 1980, un brevet sur une bactérie génétiquement modifiée (GM). Cette institution définit le micro-organisme comme (...)

• Des brevets sur le vivant, une « invention » étasunienne

  5 juillet, par Denis Meshaka — n°168, juillet - septembre 2022, Brevetabilité, Union européenne
  Historiquement, la protection du vivant par le brevet s'est construite aux États-Unis et en Europe. Abandonnant une position alors conservatrice, la Cour suprême des États-Unis valide, en 1980, un brevet sur une bactérie génétiquement modifiée (GM). Cette institution définit le micro-organisme comme (...)

• Des États organisent la perte d’informations

  5 juillet, par Eric MEUNIER — n°168, juillet - septembre 2022, Transparence & Cie, Droit, Brevetabilité, Informations de séquences numérisées (DSI)
  En théorie, un brevet est synonyme de transparence de l'information sur l'invention brevetée. Pourtant, dans le domaine du vivant, des pays tentent de s'opposer aux demandes de rendre obligatoire la divulgation d'informations qui permettraient de tracer un brevet. La raison avancée est la (...)