Accueil > Mentions légales > Les mentions légales de Vigilance OG2M

Les mentions légales de Vigilance OG2M

lundi 1er janvier 2018

Si l’intégralité des mentions légales n’apparaît pas, cliquez ou appuyez sur le titre de cet article ci-dessus.

Le site vigiog2m.trob.eu est édité par l’association loi 1901 Vigilance OG2M.

Éditeur

Vigilance OG2M

9 Le Bas Talour
La Pouëze
49370 Erdre-En-Anjou
France

Direction de la publication : le directoire de Vigilance OG2M tel que déclaré à la préfecture du Maine-et-Loire.

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Objectifs

Ce site a pour objectif de donner des informations aux citoyens en lien avec les plantes génétiquement modifiées y compris les plantes mutées. Il informe aussi des activités de l’association.

Réutilisation des contenus

Les textes et images de ce site peuvent être réutilisées aux conditions suivantes

Les textes

Licence Creative Commons
Les textes de ce site sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas de Modification 4.0 International soit aux conditions suivantes.

Attribution

Vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la licence et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que Vigilance OG2M vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.

Modification

Le texte republié doit être tel quel non modifié.

Les images et vidéos

Les images créditées ne sont pas libres et sont soumises à l’accord de republication de son auteur ou de Vigilance OG2M sauf mention contraire près de l’image.

Les images non créditées ne préjugent pas d’une erreur de crédit, sinon elles sont soumises à la licence suivante.

Licence Creative Commons
Les images non créditées seront mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.

Attribution

Vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la licence et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que Vigilance OG2M vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.

Pas d’utilisation commerciale

Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de ces images et vidéos, de tout ou partie du matériel les composant.

Modification

L’image ou la vidéo republiée doit être tel quelle non modifiée.
Une image ou une vidéo fondamentalement modifiée n’est plus considérée comme appartenant à Vigilance OG2M.

Déclaration

L’association Vigilance OG2M n’utilise les données personnelles de ses correspondants qu’à des fins de communication avec eux-mêmes. Elles ne sont transmises à aucun organisme extérieur. Les données personnelles d’une personne peuvent être supprimées à sa demande.
Pour plus de précisions, contacter Vigilance OG2M.